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1 – Informations éditeur

Le site ch-gonesse.fr est la propriété du Centre Hospitalier de Gonesse.

CS 30071 – 95503 Gonesse Cedex
Tél. 01 34 53 21 98
Siret : 26950004700015

Directeur de la communication et de la publication : Catherine Vauconsant
Responsable de la Communication / Webmaster : Maud Gayral/Piant
Crédits Photos : JF.Farouault ; Centre Hospitalier de Gonesse

2 – Réalisation et hébergement

– Le Service Communication du Centre Hospitalier de Gonesse a conçu la maquette et l’architecture.
– La réalisation, le développement et l’hébergement ont été confiés à la société
16 rue Jean Rostand, 28300 Mainvilliers (Tél. : 02.37.20.00.05).

3 – Protection des données personnelles et respect de la loi du 6 janvier 1978 (CNIL)

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que les données recueillies par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient en aucun cas être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.
Ces informations nous permettent notamment de mieux vous connaître, de répondre à vos besoins et de vous dispenser un service de qualité.
Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l’envoi d’un mail à service de communication.

4 – Droits de propriété intellectuelle

La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit.

5 – Liens hypertextes

Tout lien en direction du site ch-gonesse.fr doit faire l’objet de l’autorisation préalable et écrite de celui-ci. La demande est à faire en utilisant le formulaire de contact. Aussi, le Centre Hospitalier de Gonesse décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au sien, et plus généralement du fait de ces liens.

6 – Avertissement aux utilisateurs

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